You are using an outdated browser. Please upgrade your browser to improve your experience.
ILE DE LA JATTE, NEUILLY
BIEN-ÊTRE
SYNERGIES
PARTAGE
EFFICACITÉ
un investissement géré par
mentions légales
PRÉAMBULE
Ce site internet est la propriété de Officiis Properties. Les mentions légales et conditions d’utilisation du présent site s’appliquent à l’ensemble du contenu et des services accessibles depuis ce site situé à l’adresse www.ecosphere.immo
EDITEUR
Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le site www.ecosphere.immo est édité par :
Officiis Properties
Société par Actions Simplifiée
Au capital de 26.531.073,80 euros, dont le siège social est établi 52b rue de la Bienfaisance

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 448 364 232


Le site www.ecosphere.immo est hébergé par OVH : 
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
CONDITIONS D’UTILISATION ET MISE EN GARDE
En utilisant le présent site, l’internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. OFFICIIS PROPERTIES se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. De même, OFFICIIS PROPERTIES se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du présent site, notamment certains contenus, certaines fonctionnalités ou heures de disponibilité, et ce sans préavis.
OFFICIIS PROPERTIES rappelle que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement les données dans ledit système informatique, constitue des délits passibles de sanctions pénales.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L'internaute est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du présent site. OFFICIIS PROPERTIES ne pourra en aucun cas être tenu responsable d'une utilisation non-conforme du site. De même, OFFICIIS PROPERTIES ne saura être tenu responsable de tout dysfonctionnement relatif au matériel informatique de l'internaute ou à son accès à Internet, d’une indisponibilité technique de la connexion, qu’elle qu’en soit la raison, notamment en cas de force majeure, d’une opération de maintenance, d’une mise à jour, d’une modification du site, d’une intervention de l’hébergeur, d’une panne de réseau, d’une coupure d’alimentation électrique… Les informations disponibles sur ce site sont fournies à titre indicatif et sont non contractuelles. Ainsi, elles n'impliquent aucun engagement ou obligation de la part de OFFICIIS PROPERTIES au profit des internautes. De même, OFFICIIS PROPERTIES ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations présentées. OFFICIIS PROPERTIES décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site. En outre, ces informations doivent être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site par l’internaute.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus présents sur le site, tels que les textes, les graphiques, les logos, les images, les marques (dénominatives ou logographiques), les musiques, les vidéos et les documents téléchargeables, sont la propriété exclusive de OFFICIIS PROPERTIES sauf mention contraire. Ils sont protégés par la législation française et internationale d’après le code de la propriété intellectuelle et les droits d’auteur. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, sur quel que support que ce soit, faite sans l’autorisation écrite préalable de OFFICIIS PROPERTIES, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété Intellectuelle.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de l’utilisation du site, l’internaute peut être amené à communiquer à OFFICIIS PROPERTIES des données personnelles susceptibles de faire l'objet de traitements informatiques automatisés. Ces données consistent à recueillir nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone… Leur traitement a pour seul objet de répondre aux demandes émises par email ou via les formulaires de contact. Conformément à la « Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés », vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, de suppression relatif aux données vous concernant auprès de OFFICIIS PROPERTIES en vous adressant au webmaster : contact@iceberg.fr
L’Utilisateur s’engage à ne communiquer que des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts des tiers. Les informations nominatives ainsi que les coordonnées des Utilisateurs ne seront communiquées à des tiers que si l’Utilisateur a expressément donné son autorisation au moment de la saisie des informations.
COOKIES
Lorsqu’un internaute visite le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les cookies sont des fichiers au format texte très légers et stockés dans le disque dur de son ordinateur. Ils servent uniquement à enregistrer les informations relatives à la navigation sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, le navigateur utilisé, etc.…) La plupart des navigateurs Internet sont dotés de systèmes informant l’utilisateur de la présence d’un cookie. L’internaute peut désactiver cette fonction dans son navigateur Internet.
LIENS
Le présent site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites Internet tiers. La responsabilité de OFFICIIS PROPERTIES ne saurait être engagée dans le cas où le contenu desdits sites contreviendrait aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur. Les internautes ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l’autorisation écrite et préalable de OFFICIIS PROPERTIES. Toute demande devra être adressée à OFFICIIS PROPERTIES, par courrier ou email.

Conception
Iceberg
115 rue du bac
75007 Paris
www.iceberg.fr

Crédit Photo:
Jordi Lagoutte
OFFICIIS PROPERTIES
Iceberg